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1. Présentation du site.

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.polyphase.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire, créateur et responsable de la publication :
Polyphase une marque de la SAS CHABADOU BADOU
12 Rue Cannes, 5900 LILLE
contact@polyphase.fr

Hébergeur :
Nexylan
25 Rue Corneille
59100 ROUBAIX

2. Description des services fournis.

Le site www.polyphase.fr a pour objet de fournir une information concernant l'ensemble des activités de la société.

Toutes les informations indiquées sur le site www.polyphase.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d'évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.polyphase.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

3. Propriété intellectuelle et contrefaçons.

Beeware est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d'usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Beeware.

Toute exploitation non autorisée du site ou d'un de ses éléments sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

4. Gestion des données personnelles.

Les données personnelles collectées par Polyphase sont uniquement destinées à un usage interne.
Ces informations sont stockées dans une base de données. Votre adresse de courrier électronique ne sera jamais affichée sur le site ou utilisée pour quelque raison que ce soit sans votre accord.
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